20250901 MESURE DE L’IMPACT SUR LE TRANSFRONTALIER
Focus sur une analyse transversale : les impacts transfrontaliers Un pas en avant pour la coopération sanitaire transfrontalière avec la France? Le 1er septembre 2025, une nouvelle circulaire de François Bayrou, désormais ancien Premier ministre français, vise à refondre les règles d’évaluation préalable des projets de loi et de textes réglementaires.Au-delà de la simplification et […]
20250911 AXE 3 document de travail GT11.09 V1
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20250910 MTP2 Proposition trame présentation axe de travail
20250910 MTP2 Proposition trame présentation axe de travail Pour rappel, l’objectif de cette réunion sera de clarifier les différents axes de travail, notamment les éléments de contexte, les concepts clés, les objectifs, la méthodologie, les livrables attendus, ainsi que le planning. Chaque groupe de travail sera invité à présenter son axe. La présentation de chaque […]
20250910 AXE1 REMOCOTRANS pptx
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20250910 AXE1 CR-Remocosan
20250910 AXE1 CR-Remocosan Suite à notre réunion, vous trouverez en pièce jointe un résumé de nos échanges. Je vous propose également une première version de la présentation pour la réunion de début octobre.
20250910 AXE1 BibliographieCommentée
20250910 AXE1 BibliographieCommentée
20250910 AXE1 Annexe 4 – Bibliographie analytique
20250910 AXE1 Annexe 4 – Bibliographie analytique
20250910 AXE1 PPTRéunion
20250910 AXE1 PPTRéunion
20250904MT2 Axe 2 Protocole d’étude document de travail (version 01.09.25)
20250904 MT2 – Axe 2 – Protocole d’étude – document de travail (version 01.09.25) Vous trouverez en attaché une note de travail qui servira de base à nos échanges lors de cette réunion.